Notre histoire

Notre histoire

by Arthur Cotton

Chez Recovery Science, les partenaires fondateurs, Stephen Tan et Peter Marshall, ont mis à profit leur compréhension des technologies de surveillance électronique et du processus judiciaire canadien afin de concevoir des programmes novateurs en droit pénal et en droit de la famille.

Le concept original est issu de la pratique juridique en protection de l’enfance de Peter. Sa recherche visant à offrir de meilleurs recours aux parents faisant face à des allégations de consommation abusive d’alcool pour répondre à ces allégations et réduire le plus possible les restrictions pour les parents au cours de ce processus a mené à l’élaboration de son programme de surveillance du taux d’alcool pour les affaires familiales et liées à la protection des enfants. Les personnes œuvrant au sein du système de justice pénale ont immédiatement compris comment nos concepts pour les mises en liberté sous caution peuvent être utiles, et nous avons réagi en adaptant notre programme aux besoins du processus pénal et en y ajoutant des technologies de la localisation.

Notre premier cas en droit pénal nous est parvenu en juin 2010, lorsque l’avocat d’un jeune homme de Parry Sound, en Ontario, a prévu que son client ne serait probablement pas libéré sous caution en raison de ses antécédents judiciaires, la majorité des infractions étant liées à une consommation abusive d’alcool. Le jeune homme et son avocat ont pris la mesure novatrice de proposer une révision de l’ordonnance de détention qui, dans le cadre de leur plan de mise en liberté, suggérait que l’accusé participe à un programme de surveillance continue du taux d’alcool de Recovery Science. La Cour supérieure de justice de l’Ontario a convenu qu’avec la surveillance, le plan de mise en liberté du jeune homme répondait aux critères juridiques pour obtenir une libération sous caution. Depuis ce temps, plus de 700 personnes, qui auraient autrement été détenues en attente de leur procès, ont proposé avec succès un plan de mise en liberté comprenant la surveillance de la localisation et/ou du taux d’alcool par Recovery Science.

Nos programmes sont ancrés dans le droit de la famille et la protection de l’enfance. En 2009, en Ontario, la réponse normalisée aux allégations selon lesquelles un parent avait un problème de consommation d’alcool consistait à exiger qu’il se soumette à une analyse de mèche de cheveux par le programme Motherisk, lequel a depuis été discrédité. Bien que les lacunes graves et les résultats déplorables que présente cette méthode soient aujourd’hui bien connus, même si l’analyse est réalisée selon une norme de référence judiciaire, l’analyse capillaire présente de sérieuses limites. Cherchant à obtenir de meilleurs résultats pour les parents devant composer avec de longues périodes d’accès restreint à leurs enfants à la suite d’allégations de consommation abusive d’alcool, Recovery Science a saisi l’occasion d’avoir recours à la technologie de surveillance continue du taux d’alcool de SCRAM, technologie qui était déjà utilisée et connaissait du succès auprès des conducteurs avec facultés affaiblies aux États-Unis. Cela a donc permis de dissiper les préoccupations liées à la gestion des risques et aux exigences d’information des sociétés d’aide à l’enfance, des tribunaux et des parents qui s’y opposaient. Les histoires qui ont suivi et dans lesquelles nous avons joué un rôle parlent d’elles-mêmes : des parents sur le point d’assister à un procès onéreux ont obtenu un accès non surveillé; les sociétés d’aide à l’enfance ont déterminé qu’à l’aide de la surveillance du taux d’alcool, les craintes étaient résolues et que les enfants pouvaient donc revenir sous la garde d’un parent; un père, qui niait l’importance de sa consommation d’alcool, a été en mesure d’accepter qu’il avait un problème et de suivre un traitement après avoir pris connaissance de ses données à la suite d’une surveillance jour et nuit; une sanction a également été levée pour permettre à une nouvelle mère d’allaiter son bébé.

Nous sommes fiers d’avoir conçu des programmes qui font une différence dans la vie de personnes qui sont impliquées dans des situations très difficiles, tout en répondant aux besoins des différents intervenants œuvrant au sein des systèmes de justice pénale et familiale.

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